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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE
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GALETTE C.D.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALETTE C.D.
S.A. CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE

Numéro de dépôt :
1468857
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2008

Présentation de la marque GALETTE C.D.

Déposée le 31 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALETTE C.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE domicilié(e) 69, Avenue Jean Jaurès, 33608 PESSAC (dossier no 2115807) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP domicilié(e) (dossier no 2115807) - France.

La marque GALETTE C.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALETTE C.D. est expirée depuis le 31 mai 2008.

CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTERIES


S.A. CURAT-DOP Biscuits LE CHAT-BOTTE - 69, Avenue Jean Jaurès, 33608 PESSAC (dossier no 2115807) - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - (dossier no 2115807) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1998 n°2115807 - Publication au BOPI 1998-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Biscuiterie et pâtisserie.